Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLnet
COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI (SAS) CENTRE COMMERCIAL DE GROS

Numéro de dépôt :
3184131
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2012
SOLnet de COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI CENTRE COMMERCIAL DE GROS

Présentation de la marque SOLnet

Déposée le 12 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI CENTRE COMMERCIAL DE GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLnet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI CENTRE COMMERCIAL DE GROS domicilié(e) 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 1 - 31094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.M. SAS au Capital de 102000 € domicilié(e) 23, Rue Gaston Evrard,31094 TOULOUSE Cedex 1 - 31094 - France.

La marque SOLnet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLnet est expirée depuis le 12 septembre 2012.


COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI (SAS) CENTRE COMMERCIAL DE GROS - 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 1 - 31094 - France - SIREN 330685090


C.P.M. SAS au Capital de 102000 € - 23, Rue Gaston Evrard,31094 TOULOUSE Cedex 1 - 31094 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols : tentures murales non en matières textiles