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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MIELS
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L'ABEILLE, LA FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABEILLE, LA FORME
COMPTOIR DES MIELS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1684361
Date de dépôt :
04/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2001

Présentation de la marque L'ABEILLE, LA FORME

Déposée le 4 février 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ABEILLE, LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR DES MIELS domicilié(e) 6-8, rue Marcel Dassault, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque L'ABEILLE, LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABEILLE, LA FORME est expirée depuis le 4 février 2001.

COMPTOIR DES MIELS a également déposé les autres marques suivantes : REMOND , MELLIGHT


COMPTOIR DES MIELS (société anonyme) - 6-8, rue Marcel Dassault, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Miel. gelées, confitures, laits et produits laitiers, conserves, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces (à l'exception des sauces à salades), ces produits étant à base de produits de la ruche ou contenant des produits de la ruche

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.