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Marques déposées par comptoir de la voute
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BS I BS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS I BS
comptoir de la voute, association

Numéro de dépôt :
3865034
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
BS I BS de comptoir de la voute

Présentation de la marque BS I BS

Déposée le 7 octobre 2011 par comptoir de la voute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BS I BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est comptoir de la voute, association domicilié(e) 13 rue saint ambroise, chez secours catholique - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, comptoir de la voute domicilié(e) 13 rue saint ambroise, chez secours catholique - 75011 - paris - France.

La marque BS I BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS I BS est expirée depuis le 7 octobre 2021.

comptoir de la voute a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE SOLIDAIRE


comptoir de la voute, association - 13 rue saint ambroise, chez secours catholique - 75011 - paris - France


comptoir de la voute - 13 rue saint ambroise, chez secours catholique - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.