STOP-FOURMIS
Présentation de la marque STOP-FOURMIS
Déposée le 20 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-FOURMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP-FOURMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOP-FOURMIS arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.
COMPO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426992 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314684 - Publication au BOPI 2006-05-12
Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426993 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation n°2068828 - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508908 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-28
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559637 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618483 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18