Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVEMONT
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B.). Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513096
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1999
RIVEMONT de COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B

Présentation de la marque RIVEMONT

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B domicilié(e) Carignan de Bordeaux, B.P. 09 Fargues Saint Hilaire, 33370 TRESSES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK. - France.

La marque RIVEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVEMONT est expirée depuis le 7 février 1999.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , CARTEL , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , LES VERGERS , CLAIRVIGNAN


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX. (C.V.C.B.). Société Anonyme - Carignan de Bordeaux, B.P. 09 Fargues Saint Hilaire, 33370 TRESSES. - France


LEGI-MARK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Boissons alcooliques; vins.