Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde).

Numéro de dépôt :
1249259
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1993

Présentation de la marque LES VERGERS

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS est expirée depuis le 27 octobre 1993.

COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes : GOURMELIER , BON FRERE , COMPAGNIE VINICOLE DU SUD OUEST CVSO , MICHEL LAFOREST , CLAIRVIGNAN , CARTEL , PAUL VILLARD , HENRI PERTHIER , CLAIRVIGNAN , PAUL VILLARD


COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B., société anonyme, Rivensan, à CARIGNAN PAR LA TRESNE (Gironde). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Vins.