LES VERGERS
Présentation de la marque LES VERGERS
Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VERGERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES VERGERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS est expirée depuis le 27 octobre 1993.
COMPLEXE VINICOLE DE CARIGNAN PRES BORDEAUX - C.V.C.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11