Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRES CHEF
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3430724
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2026
TRES CHEF de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque TRES CHEF

Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRES CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TRES CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRES CHEF arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608240 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires. Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de la restauration. Vente au détail de produits alimentaires à savoir viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; potages ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizza, pizzas ; pâte à pain, pains, sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; pâte à gâteau, pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours [pâtisserie] ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés [pâtisserie] ; pâtés à la viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; œufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, notamment l'herbe de blé ; blé ; bières, eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux, nectars de fruits, moûts, jus de tomates. Recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et aide à la direction des affaires à savoir affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots.