Marque enregistrée - Marque en non vigueur

READY TO
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4053208
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
READY TO de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque READY TO

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « READY TO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque READY TO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque READY TO est expirée depuis le 9 décembre 2023.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; hot-dogs [saucisses] ; desserts ;

Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. Glace à rafraîchir, pizzas, sandwiches, hot-dogs [sandwichs], crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, viennoiseries, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, plats cuisinés à base de produits précités ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles. Edition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) ; services d'animations ludiques (divertissements) ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salon de thé, services de bars, services de bistrots.