Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TABLE CUISINE CONVIVIALE
COMPASS GROUP FRANCE

Numéro de dépôt :
4384104
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
LA TABLE CUISINE CONVIVIALE de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque LA TABLE CUISINE CONVIVIALE

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLE CUISINE CONVIVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA TABLE CUISINE CONVIVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE CUISINE CONVIVIALE arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE - 117-133 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 92320 - CHATILLON - France


INLEX IP EXPERTISE, Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Livres; imprimés; journaux; manuels; brochures promotionnelles; brochures; menus imprimés; publications imprimées; magazines; revues périodiques ; Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; linge de table en papier; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; papier d'emballage; caractères d'imprimerie, clichés ;

Divertissement ; services d'éducation et de formation ; activités culturelles et sportives ; services de loisirs ; organisation de séminaires, d'expositions et d'évènements ; services d'édition ; édition de produits imprimés ; services d'édition de publications électroniques ; rédaction et édition de textes autres que textes publicitaires ; services d'édition de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; publication et édition de livres, journaux et revues ; publication de guides, de livrets, de manuels, de prospectus ; services de publication ; publication de guides d'éducation et de formation ; publication de matériel multimédia en ligne ; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bistrots ; Services de restaurants avec vente à emporter ; services de restauration d'entreprise ; Services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; cafés-restaurants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cantines ; cafétérias ; salon de thé ; services de bars.