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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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INSTANTS ETOILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTANTS ETOILES
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4266933
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
INSTANTS ETOILES de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque INSTANTS ETOILES

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANTS ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mlle COLOMBE DOUGNAC domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTANTS ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTS ETOILES arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , CROQ'PLANETE CÔTE TERRE , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUE DE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE, Mlle COLOMBE DOUGNAC - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; menus imprimés ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; linge de table en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs [articles de papeterie] ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio ;

Service de livraison ; collecte, stockage, transport, entreposage, emmagasinage, emballage, conditionnement, organisation du transport et livraison (distribution) de produits ou de marchandises. Services de réservation de transport et de livraison ;

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de traiteurs, restaurants libre-service, cantines, cafétérias, salon de thé, services de bars.