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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE
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CROQ'PLANETE CÔTE TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQ'PLANETE CÔTE TERRE
COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3434985
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2026
CROQ\'PLANETE CÔTE TERRE de COMPASS GROUP FRANCE

Présentation de la marque CROQ'PLANETE CÔTE TERRE

Déposée le 15 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'PLANETE CÔTE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPASS GROUP FRANCE domicilié(e) 200 AVENUEDE PARIS - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 041 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CROQ'PLANETE CÔTE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'PLANETE CÔTE TERRE arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

COMPASS GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQ ETOILES , Génération bien-être , DELIMARCHE , ATOUT SPECTACLE , POIVRE & SELF SCOLAREST , LES NOUVEAUX ARTISANS LE GOUT D AVANCER ENSEMBLE , SCOLAPASS , TRES CHEF , LES RENCONTRES DE LA CAISSE DES ECOLES , Chez TOKI le restaurant


COMPASS GROUP FRANCE, Société par actions simplifiée - 200 AVENUEDE PARIS - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 632041042


INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608256 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709348 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Affiches publicitaires, posters, affiches, brochures promotionnelles et publicitaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ; sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ; chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits conservés dans l'alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ; olives conservées ; potages.

Services de restauration (alimentation) à savoir services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de bars, services de bistrots.