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Marques déposées par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Numéro de dépôt :
4384641
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V DOMAINES VRANKEN BRUT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , COMPAGNIE DES SABLES , FLAMANT ROSE


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France


GEVERS & ORES, Lucie DAMBREVILLE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 3 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753548 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins mousseux ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.