Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE HYDROGEN COMPANY
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Numéro de dépôt :
4506847
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
THE HYDROGEN COMPANY de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque THE HYDROGEN COMPANY

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE HYDROGEN COMPANY »

Le déposant est COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 boulevard Jules Carteret - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Kristell Gaudy-Erout domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , COLLECT'MAG , ENERGY FLOOR , L'EVEIL EST DANS L'AIRE , PO PLASTIC OMNIUM , XYRAZ , EQUALIS


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM - 19 boulevard Jules Carteret - 69007 - Lyon - France


LLR, Madame Kristell Gaudy-Erout - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 7 septembre 2020 - Rejet total n°794505 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07

Réservoirs d’hydrogène métalliques autres que pour véhicules ; réservoirs de carburant métalliques autres que pour véhicules ;

Générateurs d'électricité ;

Electrolyseurs ; piles à combustibles ; stockeurs d'énergie à haute capacité ; super-condensateurs ; appareils électriques de contrôle; appareils électriques de surveillance; régulateurs de tension pour véhicules ; capteurs ; batteries électriques ; unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie ; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie ; appareils pour la lecture, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données ; appareils de transformation d'énergie ; unités de contrôle à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués enregistrés ;

Piles à combustibles pour véhicules ; appareils de transformations d'énergie pour véhicules ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, motocycles, camionnettes, camions ; réservoirs de combustibles pour véhicules ; composants, pièces détachées, systèmes et modules de véhicules compris dans cette cette classe à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules; réservoirs, tubulures, clapets et modules de pompage, de jaugeages, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique ;

Réservoirs d’hydrogène non métalliques ; réservoirs de carburant non métalliques autres que pour véhicules ;

Mise à disposition de savoir-faire technique (services scientifiques et technologiques) pour la maintenance, l'installation et le remplacement d'électrolyseurs et de piles à combustibles ; mise à disposition de savoir-faire technique (services scientifiques et technologiques) pour la maintenance, l'installation et le remplacement de réservoirs de combustibles pour véhicules, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unités de contrôle et modules de véhicules à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, réservoirs, tubulures, clapets et modules de pompage, de gaugeage, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique, piles à combustibles, appareils de transformation d'énergie pour véhicules ; planification technique et conseils techniques ; planification des travaux (travaux d'ingénieurs) et planification de projets techniques ; services d'analyse industrielle ; conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels et de bases de données ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement techniques ; recherche et développement en mécanique ; recherche et développement en physique ; recherche et développement en chimie, bio-chimie et électrochimie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche et développement de systèmes, modules, composants, programmes d'ordinateurs et logiciels pour véhicules ; recherche et développement dans le domaine de la réduction des émissions et de poids des véhicules ; recherche et développement dans le domaine des électrolyseurs et des piles à combustibles ; recherche et développement de capteurs, actuateurs, unités de contrôles ; recherche et développement d'outillage et ligne de production pour l'industrie automobile ; conseils en relation avec les électrolyseurs et les piles à combustibles ; conseils en relation avec le développement et en développement de produits, dispositifs de fabrication, dispositifs de contrôle, contrôle de systèmes de carburant ainsi que conseils en contrôle ; conseils en relation avec le contrôle de procédure de remplissage de réservoirs de systèmes de carburant, mesures d'émissions de systèmes de carburant et de véhicules ainsi que pièces détachées du système de carburant ; recherche et développement de réservoirs de combustibles pour véhicules, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unités de contrôle et modules de véhicules, composants, parties constitutives de véhicules, systèmes, unités de contrôle et modules de véhicules à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, réservoirs, tubulures, clapets, et modules de pompage, de gaugeage, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique ou chimique, piles à combustibles, appareils de transformation d'énergie pour véhicules.