Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTITOUR
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3894027
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
OPTITOUR de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque OPTITOUR

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPTITOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OPTITOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTITOUR est expirée depuis le 2 février 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; équipement pour la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; appareils de mesurage ; appareil de pesage ; logiciels à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire ; cartes électroniques à des fins de navigation ; systèmes de navigation, d'orientation, de localisation et systèmes de géolocalisation mondiale (GPS) composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs radio et/ou satellite ; appareil électronique, émetteur récepteur activable par réception de signaux radio et/ou satellite et transmettant un signal codé permettant à un récepteur spécifique de le localiser et de l'identifier ; puces (circuits intégrés) et lecteurs de puces (circuits intégrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; établissement de statistiques ; tous ces services étant destinés à la gestion, la facturation, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation des déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives au trajet de véhicules terrestres, à la localisation de véhicules terrestres et de bacs et/ou conteneurs à déchets, au recueil d'informations relatives à la description de l'état général de véhicules terrestres et/ou de bacs et/ou de conteneurs à déchets et à leur taux de remplissage ;

Transmission électronique de données relatives à des véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets par terminaux informatiques ; location de matériel de télécommunication ; services de télécommunications à savoir services de radio localisation de véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, téléphoniques ; transmission de messages ; fourniture d'un accès ; privatisé à des bases de données informatiques ; messagerie électronique ;

Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables fournissant des données d'itinéraire de voyage, d'image cartographique et données géographiques, obtenues par système de repérage universel (GPS) pour permettre à des tiers de parvenir à un lieu exact ou de suivre une direction précise.