COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3904185
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
Présentation de la marque OPTISYSTEM
Déposée le 12 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OPTISYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque OPTISYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, Mme. Cécile DELAITRE - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Appareils de mesurage ; appareil de pesage ; appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; appareils et instruments utilisant la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de réglage, en particulier appareils d'émission et/ou de réception, par exemple transpondeurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, du son et des images, en particulier appareils de transmission vocale et de signaux de données ; équipement pour l'enregistrement, la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; appareil électronique, émetteur récepteur activable par réception de signaux radio et/ou satellite et transmettant un signal codé permettant à un récepteur spécifique de le localiser et de l'identifier ; logiciels à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire ; cartes électroniques à des fins de navigation ; systèmes de navigation, d'orientation, de localisation et systèmes de géolocalisation mondiale (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs radio et/ou satellite ; appareils de bord (ordinateurs) ; ordinateurs ; logiciel (programmes enregistrés) de recueil et de gestion de données relatives à un parc de véhicules terrestres ou de bacs et/ou de conteneurs à déchets ; logiciels (programmes enregistrés) de recueil et de gestion des données relatives à la pré-collecte, la collecte, la valorisation, le traitement, la traçabilité des déchets ; logiciel (programmes enregistrés) de recueil et de gestion de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; logiciels (programmes enregistrés) d'identification de badges et de cartes magnétiques ou à mémoire ou à microprocesseur ou à puce (circuit intégré) ; lecteurs de cartes d'identification ; lecteurs de puces (circuits intégrés) et de cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétiques ; puces (circuits intégrés) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétiques ; écrans vidéo ; caméras vidéo ; antennes ;
Gestion de bases de données ; personnalisation de bases de données (gestion) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; aide à la direction des affaires ; établissement de statistiques ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de véhicules terrestres, au trajet de véhicules terrestres, à la localisation de véhicules terrestres, au recueil d'informations relatives à la description de l'état général de véhicules terrestres ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives à un parc de bacs et/ou de conteneurs à déchets, à la localisation, à la description de l'état général et du taux de remplissage de bacs et/ou conteneurs à déchets ; services de traitement et de gestion à distance de données relatives aux utilisateurs de bacs et/ou conteneurs à déchets ; tous ces services étant liés à la gestion, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation, la traçabilité des déchets ;
Services de réparation, maintenance, installation ; tous ces services étant liés à la gestion, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation, la traçabilité des déchets ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmissions électroniques de données relatives à des véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets et/ou des utilisateurs de bacs/conteneurs à déchets par terminaux informatiques ; location de matériel de télécommunication ; services de télécommunications à savoir services de radio localisation et/ou identification de véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets ; communications radiophoniques, téléphoniques ; transmission de messages ; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques ; messagerie électronique ; tous ces services étant liés à la gestion, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation, la traçabilité des déchets ;
Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables fournissant des données d'itinéraire de voyage, d'image cartographique et données géographiques, obtenues par système de repérage universel (GPS) pour permettre à des tiers de parvenir à un lieu exact ou de suivre une direction précise ; personnalisation de bases de données (programmation) ; programmation pour ordinateurs.
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