Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTINAV
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3928621
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
OPTINAV de COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM

Présentation de la marque OPTINAV

Déposée le 20 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTINAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM domicilié(e) 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OPTINAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTINAV est expirée depuis le 20 juin 2022.

COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM a également déposé les autres marques suivantes : VILLE PROPRE , LUDOFORM LES COPAINS D'ACCORD , PLASTIC OMNIUM SYSTEMAS URBANOS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SIGMATECH , SIGMA SIGMATECH , HTPC , U.M.D.P.


COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 19 AVENUE JULES CARTERET - 69007 - LYON - France - SIREN 955512611


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 17 avril 2019 - Changement d'adresse n°754500 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754875 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Appareil pour l'enregistrement, la transmission de données ; appareils et instruments utilisant la technique des courants faibles, à savoir la technique des communications, la technique de la haute fréquence et la technique de réglage, en particulier appareils d'émission et/ou de réception, par exemple transpondeurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, du son et des images, en particulier appareils de transmission vocale et de signaux de données ; équipement pour l'enregistrement, la transmission et le traitement de l'information à savoir transmetteurs et émetteurs de données ; appareil électronique à savoir émetteur récepteur activable par réception de signaux radio et/ou satellite et transmettant un signal codé permettant à un récepteur spécifique de le localiser et de l'identifier ; logiciels à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire ; cartes électroniques à des fins de navigation ; systèmes de navigation, d'orientation, de localisation et systèmes de géolocalisation mondiale (GPS), composés d'ordinateurs, d'écrans tactiles, de logiciels, d'émetteurs, de récepteurs radio et/ou satellite ; appareils de bord (ordinateurs) ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) de recueil et de gestion de données relatives à un parc de véhicules terrestres ou de bacs et/ou de conteneurs à déchets ; écrans vidéo ; caméras vidéo ; antennes.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmissions électroniques de données relatives à des véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets par terminaux informatiques ; location de matériel de télécommunication ; services de télécommunications à savoir services de radio localisation et/ou identification de véhicules terrestres et/ou des bacs et/ou des conteneurs à déchets ; communications radiophoniques, téléphoniques ; transmission de messages ; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques ; tous ces services étant liés à la gestion, la pré-collecte, la collecte, le traitement, la valorisation, la traçabilité des déchets.

Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables fournissant des données d'itinéraire de voyage, d'image cartographique et données géographiques, obtenues par système de repérage universel (GPS) pour permettre à des tiers de parvenir à un lieu exact ou de suivre une direction précise ; personnalisation de bases de données (programmation) ; programmation pour ordinateur.