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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE
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ZODIAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZODIAC
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654244
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2011

Présentation de la marque ZODIAC

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZODIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2195633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL domicilié(e) (dossier no 2195633) - France.

La marque ZODIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZODIAC est expirée depuis le 5 avril 2011.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2195633) - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL - (dossier no 2195633) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195633 - Publication au BOPI 2001-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoies tels que, notamment, réflecteurs et diffuseurs de lumière;projecteurs, luminaires, (notamment luminaires fluorescents étanches), lampadaires;sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, fluorescence et autres phénomènes physiques;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de réfrigération, notamment pour conditionnement d'air