Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNLAMP
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1314718
Date de dépôt :
02/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2005

Présentation de la marque SUNLAMP

Déposée le 2 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNLAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2047359) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2047359) - France.

La marque SUNLAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNLAMP est expirée depuis le 2 juillet 2005.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2047359) - France - SIREN 542050885


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2047359) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1995 n°2047359 - Publication au BOPI 1995-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18167 - Publication au BOPI

Appareils et instruments pour l'hygiène et la médecine et notamment générateurs de rayons ultra-violets pour le brunissage artificiel de la peau, ainsi que leurs organes et accessoires.Appareils, installations et organes d'éclairage ainsi que leurs accessoires, leurs pièces détachées, leurs dispositifs d'allumage et d'alimentation;appareils et organes utilisés comme sources de lumière et notamment tubes et lampes d'éclairage à fluorescence, à incandescence, ou autres phénomènes physiques; diffuseurs de lumière, projecteurs, luminaires, lampadaires, leurs parties constituantes et accessoires tels que réflecteurs, globes ou abat-jour.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.