Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIDERAL
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1627993
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010

Présentation de la marque SIDERAL

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIDERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2185774) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL domicilié(e) (dossier no 2185774) - France.

La marque SIDERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIDERAL est expirée depuis le 16 novembre 2010.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2185774) - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL - (dossier no 2185774) - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2000 n°2185774 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires tels que, notamment, réflecteurs, diffuseurs de lumière et abat-jour;lampadaires, projecteurs, luminaires, bornes lumineuses et appliques murales, notamment pour éclairage public, ainsi que leurs parties constituantes et leurs supports; sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques