Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OUESSANT
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1530691
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque OUESSANT

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE, FRANCE (dossier no 2113517) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2113517) - France.

La marque OUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OUESSANT est expirée depuis le 17 juin 2008.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE, FRANCE (dossier no 2113517) - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2113517) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1998 n°2113517 - Publication au BOPI 1998-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils, installations et organes d'éclairage, ainsi que leurs pièces détachées, leurs dispositifs d'allumage et d'alimentation