Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBASSADE
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649154
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque AMBASSADE

Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMBASSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE domicilié(e) 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2193574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, François CHARPAIL domicilié(e) (dossier no 2193574) - France.

La marque AMBASSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBASSADE est expirée depuis le 8 mars 2011.

COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes : REFLECTO-LUX , RYTHMIC , MANDOLINE , KOUREL , FLUORETTE , PARAFLUX MAZDA , URBANISME LUMIERE , PAR-INSECT , FAC 2 , SPI


COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE (société anonyme) - 9, rue Pierre Rigaud, 94 IVRY SUR SEINE (dossier no 2193574) - France - SIREN 542050885


François CHARPAIL - (dossier no 2193574) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193574 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Appareils d'éclairage et sources de lumière