Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACCENT
Numéro de dépôt :
1555338
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999
Présentation de la marque ACCENT
Déposée le 13 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE PHILIPS ECLAIRAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30