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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS!
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
4328612
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2027
LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS! de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS!

Déposée le 11 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental LID - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PRODUCTEURS FONT LES GRANDS CAFÉS! arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental LID - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme.