Déposée le 19 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FLEUR DE YATERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.
La marque FLEUR DE YATERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061
CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Café, café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; boissons à base de café, chicorée (succédané de café) ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café.
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