Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE YATERAS
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
3928305
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
FLEUR DE YATERAS de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque FLEUR DE YATERAS

Déposée le 19 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FLEUR DE YATERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France.

La marque FLEUR DE YATERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE YATERAS est expirée depuis le 19 juin 2022.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID) - 06510 - CARROS - France - SIREN 955802061


CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Café, café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; boissons à base de café, chicorée (succédané de café) ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café.