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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES
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DES PETITS PRODUCTEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DES PETITS PRODUCTEURS
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA

Numéro de dépôt :
3770444
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/09/2030
DES PETITS PRODUCTEURS de COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES

Présentation de la marque DES PETITS PRODUCTEURS

Déposée le 30 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DES PETITS PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES domicilié(e) Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue, 06510 CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 802 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France.

La marque DES PETITS PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DES PETITS PRODUCTEURS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2030.

COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES a également déposé les autres marques suivantes : CORPS SAUVAGE , (Marque figurative) , 4,5,6 , SUAVOR , LA CONFRERIE DU CAFE , PREMIUM D'ARABICA , MALONGO CAFE RARE LES GRANDES PLANTATIONS AROME FRUITE , GOUT ITALIEN , LA GRANDE RESERVE LES PURES ORIGINES . ORIGINES PUROS . LE PURE ORIGINE . THE PURE ORIGINS , CLASSE


COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES, SA - Lotissement Industriel Départemental (LID), 9ème rue, 06510 CARROS - France - SIREN 955802061


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté, 06000 NICE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754258 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Café ; café moulu sous forme de pastille, de dosette ou de sachet pré-dosé ; café sous toutes ses formes ; cafés solubles ; extraits de café ; cafés verts, cafés torréfiés, cafés en grains, décaféiné ; succédanés du café ; sucre ; chocolat ; thé ; cacao ; boissons à base de cacao, café, chocolat, ou thé ; miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; thé glacé ; sucre (alimentaire) ; sucreries ; crèmes glacées ; glaces alimentaires ; confiserie ; chicorée (succédané de café) ; gâteaux, biscuits, biscuiterie ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, épices, édulcorants naturels, préparations végétales remplaçant le café ; extrait de café liquide ou instantané ; assaisonnement à base de café, de thé ; thé sous toutes ses formes à l'exception des thés à usage médical, des thés amincissants à usage médical et des thés contre l'asthme.