Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
/
PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1208150
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
17/06/2022
PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE

Déposée le 17 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRODUITS CREMIERS DE FRANCE - ELLE et VIRE est expirée depuis le 17 juin 2022.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215410 - Publication au BOPI 2002-02-18

Renouvellement sans limitation n°2006020 - Publication au BOPI 1993-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Inscription le 5 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47738 - Publication au BOPI 1990-09-05

Inscription le 17 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354140 - Publication au BOPI 2002-09-17

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493062 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Lait et autres produits laitiers.