Déposée le 17 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NATURE ESSENTIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque NATURE ESSENTIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société Anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421
SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation n°2379951 - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-17
Demande de renouvellement le 17 février 2009 n°2379951 - Publication au BOPI 2009-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478012 - Publication au BOPI 2008-07-21
Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°493174 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Renouvellement sans limitation le 17 février 2009 n°2398658 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-02-17
Inscription le 17 août 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°504207 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678525 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11
Lait et produits laitiers, gelées, confitures, compotes ; boissons lactées ; crème ; fromages ; yaourts. Préparations faîtes de céréales ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; flocons de céréales séchées ; confiserie. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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