Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT POT DE BEURRE
COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1754512
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque LE PETIT POT DE BEURRE

Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PETIT POT DE BEURRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE domicilié(e) - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque LE PETIT POT DE BEURRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT POT DE BEURRE arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIÈRE EUROPÉENNE, Société Anonyme - - - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267011 - Publication au BOPI 1998-11-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170923 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432362 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735046 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

Beurres.