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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE
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CLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4016863
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2023
CLE de COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE

Présentation de la marque CLE

Déposée le 28 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE domicilié(e) - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016863.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE est expirée depuis le 28 juin 2023.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : L'ENVIE DU VRAI , LE PANIER D'OR , GRANDLIEU , DYNHAM , MILAC , ELLE & VIRE LIGHT FAT FREE 0% MAT.GR. , ELLE & VIRE RIZ AU LAIT , ELLE & VIRE BEURRE TENDRE FACILE À TARTINER , AKORE , COEUR SOLEIL


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme - 50890 - CONDE-SUR-VIRE - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615809 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Protéines d'origine animale, végétable et/ou issues d'organismes unicellulaires (matière première).

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits contenant des protéines.

Lait, produits laitiers à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, fromages ; fromage blanc.

Sauces (condiments) ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé, crèmes desserts, yaourts glacés, crème anglaise, mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses (confiserie).