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Marques déposées par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions
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LE DELICE DES ROIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DELICE DES ROIS
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions)

Numéro de dépôt :
1683729
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque LE DELICE DES ROIS

Déposée le 19 juillet 1991 par la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE DELICE DES ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions domicilié(e) 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192256) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2192256) - France.

La marque LE DELICE DES ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE DES ROIS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : YAOURNAISE , LACTOVIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGGY , Le Nouvo Journal de Sofivo , VERSION TENDRE , FROMALINE , LES SELECTIONS DU HALOIR , LES NOUVEAUX PLAISIRS


COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE (Société en Commandite par Actions) - 50890 CONDE-SUR-VIRE (dossier no 2192256) - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE - (dossier no 2192256) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2192256 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166575 - Publication au BOPI 1993-12-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.