Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITAN
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH"

Numéro de dépôt :
1233892
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 22 avril 1983 par la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL (dossier no 2016779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2016779) - France.

La marque TITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 22 avril 2003.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , SATINE , INTERNATIONAL SICMA , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , ALTAIS , C E L C I U S , PLATINE , EUROPANEL


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" - 157 Avenue Charles Floquet, 93150 BLANC MESNIL (dossier no 2016779) - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2016779) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 1993 n°2016779 - Publication au BOPI 1993-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°10981 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°10895 - Publication au BOPI

Tous appareils de chauffage central par la vapeur et l'eau chaude et en particulier pour les chaudières.