Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.H.E.
COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148316
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
T.H.E. de COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE \

Présentation de la marque T.H.E.

Déposée le 13 février 2002 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.H.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 041 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Service Juridique domicilié(e) 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France.

La marque T.H.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.H.E. est expirée depuis le 13 février 2012.

COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , SATINE , INTERNATIONAL SICMA , TITAN , GENESIS EMPREINTE , IDEAL UN CHAUFFAGE D'AVANCE , e.deal , ALTAIS , C E L C I U S , PLATINE


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Société Anonyme - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France - SIREN 602041675


COMPAGNIE INTERNATIONALE DU CHAUFFAGE "C.I.CH" Service Juridique - 157 Avenue Charles Floquet,93150 LE BLANC MESNIL - 93150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Appareils et installation de chauffage, chaudières, appareils de cuisson et de production d'eau chaude sanitaire