Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ciel Business Plan
COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS, SASU

Numéro de dépôt :
3236990
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2023
Ciel Business Plan de COMPAGNIE INTERNATIONALE D\'EDITION DE LOGICIELS

Présentation de la marque Ciel Business Plan

Déposée le 11 juillet 2003 par COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ciel Business Plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELSTODO domicilié(e) 35 RUE DE LA GARE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 421 455 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAGE, SAS domicilié(e) 10 RUE FRUCTIDOR - 75017 - PARIS - France.

La marque Ciel Business Plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ciel Business Plan est expirée depuis le 11 juillet 2023.

COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS a également déposé les autres marques suivantes : CIEL QUANTUM , CIEL BUSINESS MOBILE , CIEL EN DIRECT , CIEL E-BOUTIQUE , CIEL DEVIS FACTURES , Comptes Personnels , Pack Créateur , CIEL ETATS FINANCIERS , CIEL GESTION COMMERCIALE , Conçu pour l'Euro !


COMPAGNIE INTERNATIONALE D'EDITION DE LOGICIELS, SASU - 35 RUE DE LA GARE - 75019 - PARIS - France - SIREN 339421455


SAGE, SAS - 10 RUE FRUCTIDOR - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°533675 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528774 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25

Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620705 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19

– équipement pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, micro ordinateurs et leurs périphériques, support d'enregistrement magnétique, disques, disquettes, disques audio numériques, disques vidéo, cassettes, bandes magnétiques. – papier, carton, imprimés, revues, manuels, prospectus, matériel d'instruction ou d'enseignement. – conseils techniques, informatiques, location d'ordinateurs et de micro ordinateurs, réalisation (conception) de programmes pour ordinateurs et micro ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.