Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAPOCHE
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE

Numéro de dépôt :
92441712
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque MEDICAPOCHE

Déposée le 9 novembre 1992 par la société COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDICAPOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Les Fontaines d'Oingt, 69620 LE BOIS D'OINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 785 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MEDICAPOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAPOCHE est expirée depuis le 9 novembre 2002.

COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE a également déposé les autres marques suivantes : BRAVERMANN SYSTEME


COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE - Société à Responsabilité Limitée, Les Fontaines d'Oingt, 69620 LE BOIS D'OINGT - France - SIREN 382785517


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189423 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179270 - Publication au BOPI 1994-12-05

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Boîtes distributrices à usage médical destinées à contenir des médicaments pour programmer leur prise