Déposée le 17 mars 1992 par COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE CIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRAVERMANN SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE CIMA, domicilié(e) Les Fontaines d'Oingt, 69620 LE BOIS D'OINGT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque BRAVERMANN SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAVERMANN SYSTEME est expirée depuis le 17 mars 2002.
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE CIMA a également déposé les autres marques suivantes : MEDICAPOCHE
COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU MATERIEL ADAPTE CIMA - Les Fontaines d'Oingt, 69620 LE BOIS D'OINGT - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189423 - Publication au BOPI 1995-09-15
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179270 - Publication au BOPI 1994-12-05
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux et dentaires; tous dispositifs ou matériel distributeurs à usage médical destinés à contenir des médicaments pour programmer leur prise.Chariots à usage médical et notamment les chariots de change pour malade et chariots de distribution pour produits médicaux.Armoires à pharmacie F
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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