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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GERVAIS DANONE SA

Numéro de dépôt :
95583509
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1995 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (S.A.) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583509.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2005.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE SA - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (S.A.) c/o Benoit BARME - Fondé de Pouvoir GROUPE DANONE - Sce. Marques & Modèles - France


Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248557 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Conserves de viande, poisson, volaille, gibiers; de lait ou autres produits laitiers, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.