Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANONE
COMPAGNIE GERVAIS DANONE., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96612651
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque DANONE

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) - France.

La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANONE est expirée depuis le 26 février 2006.

COMPAGNIE GERVAIS DANONE a également déposé les autres marques suivantes : VEGEZYME , DANONE , FJORD GERVAIS , DANDY , (Marque figurative) , GALLIANE , NURSETTE , DANSHAKE , BI.BE.RON , TOP DANETTE


COMPAGNIE GERVAIS DANONE., (Société Anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092


COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Lait et produits laitiers tels que desserts, yaourts, crèmes, fromage blanc, fromage en faisselle. Fruits et légumes séchés, conservés, et/ou cuits, compote, confiture et gelée, soupes. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés. Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème. Biscuits sucrés, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, sauces (condiments). Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème. Jus de fruits, boissons. Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.