Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GERVAIS DANONE domicilié(e) 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) - France.
La marque DANONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612651.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE GERVAIS DANONE., (Société Anonyme) - 126-130, rue Jules Guesde, 92300 Levallois-Perret - France - SIREN 552067092
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, (Société Anonyme) - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement d'adresse n°446337 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Lait et produits laitiers tels que desserts, yaourts, crèmes, fromage blanc, fromage en faisselle. Fruits et légumes séchés, conservés, et/ou cuits, compote, confiture et gelée, soupes. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Produits laitiers glacés. Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème. Biscuits sucrés, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, sauces (condiments). Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème. Jus de fruits, boissons. Tous ces produits comprenant de la crème, étant nappés et/ou fourrés à la crème et/ou aromatisés à la crème.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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