Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H
/
L'HEURE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HEURE FRANCAISE
COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1537537
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1999
L\'HEURE FRANCAISE de COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H

Présentation de la marque L'HEURE FRANCAISE

Déposée le 16 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HEURE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H domicilié(e) 33 avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque L'HEURE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H a également déposé les autres marques suivantes : CUPILLARD RIEME , CUPILLARD RIEME , MONTRELEC


COMPAGNIE GENERALE HORLOGERE C.G.H. Société anonyme - 33 avenue de la République, 75011 PARIS - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 11 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195764 - Publication au BOPI 1996-01-11

Tous articles d'horlogerie et entr'autres des montres