Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHELIN
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4107584
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/07/2024
MICHELIN de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque MICHELIN

Déposée le 24 juillet 2014 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « MICHELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – CAR SL domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque MICHELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHELIN arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – CAR SL - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Dispositifs pour système de positionnement et de localisation mondiaux (GPS) ; logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou satellite) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers, la planification d'itinéraires à suivre en véhicules de tout type et à pied ; logiciels et progiciels permettant notamment la gestion et la fourniture d'informations en matière de transport et de trafic ; logiciels et progiciels permettant notamment la fourniture ; d'informations touristiques, de voyage et gastronomiques ; logiciels pour systèmes d'aide en ligne à la préparation et à la planification aux voyages, aux itinéraires de voyages et aux visites touristiques ; logiciels pour le développement d'applications ; bases de données informatiques en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne ; logiciels de conception, de création, de publication et d'hébergement de sites Web ; centres serveurs de bases de données en matière d'informations sur le trafic, le transport, les voyages, le tourisme et la gastronomie ; publications multimédia sous forme électronique disponibles en ligne à partir de bases de données en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ;

Gestion, mise à jour et maintenance de bases de données ; compilation d'informations au sein de bases de données ;

Fourniture d'accès et de location d'accès à des bases de données et d'informations en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie par transmission électronique ; fourniture (transmission) de données informatiques en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ;

Informations en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages disponibles en ligne à partir de bases de données ;

Services d'édition (y compris services d'édition électronique) de journaux, magazines, de livres, de revues, de guides et de cartes géographiques ;

Développement, conception et édition de logiciels ; développement et maintenance de bases de données informatiques ; création, développement et maintenance de sites Web ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication.