Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4270959
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 mai 2016 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme TROLLIET Cécile, SERVICE DGD/PI domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270959.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme TROLLIET Cécile, SERVICE DGD/PI - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules, bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles. Valves de pneumatiques, nécessaires de réparation pour pneumatiques, à savoir équipements pour la réparation de pneumatiques, trousses pour la réparation de pneumatiques, rustines pour la réparation de pneumatiques, matériels de réparation de crevaison pour pneumatiques, jantes, flaps de protection pour pneumatiques. Pare-boue, porte-bagages pour véhicules, porte-vélos pour véhicules, porte-skis pour véhicules. Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, selles pour véhicules à deux roues et tricycles, housses pour véhicules à deux roues et tricycles, poignées pour guidons pour véhicules à deux roues et tricycles ; sacoches pour véhicules à deux roues et tricycles. Voitures d'enfants, poussettes pour enfants. Antivols pour véhicules, pompes à air et leurs accessoires, roues, supports de roues, housses pour pneumatiques, enjoliveurs de roues, clous et crampons antidérapants pour pneumatiques ; chaînes antidérapantes ; balai d'essuie-glace ;

Papier, carton, articles en papier ou en carton ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, livres, cartes routières et touristiques, guides touristiques et de voyages ; matériel de reliure, photographies ; papeterie, matières adhésives (papeterie) ; matériaux d'artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (autres que meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (autres que les appareils) ; cartes à jouer. Stylos, porte-cartes de cartes de visite et de crédit, pochettes pour cartes routières et touristiques et guides touristiques, calendriers. Presse papier ; carnets, carnets répertoires, agendas, almanachs, affiches, sous-main, blocs-notes ;

Vêtements de jour et de nuit, vêtements de sport, sous-vêtements, coupe-vent, survêtements, imperméables, débardeurs, parkas, anoraks, polaires, chemises, chemisettes, chemisiers, polos, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, gilets, pantalons, robes, jupes, paréos, shorts, bermudas, maillots de bain, bonnet de bain, vestes, blousons, tabliers, ceintures (habillement), bretelles, gants (habillement), cravates, foulards, bandanas, écharpes, bandeaux (habillement), couvre-oreilles, chapeaux, bérets, bonnets, casquettes, visières et autres articles de chapellerie, chaussettes, socquettes, combinaisons de travail. Bottes, bottines, sandales, chaussures de ville et chaussures de sport, chaussons et autres articles chaussants.