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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
4107349
Date de dépôt :
23/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2024
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Clarisse LE-DEVEHAT, Service DGD/PI - CARMES SL domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107349.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2024.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme. Clarisse LE-DEVEHAT, Service DGD/PI - CARMES SL - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Dispositifs pour système de positionnement et de localisation mondiaux (GPS) ; logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou satellite) ; logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers, la planification d'itinéraires à suivre en véhicules de tout type et à pied ; logiciels et progiciels permettant notamment la gestion et la fourniture d'informations en matière de transport et de trafic ; logiciels et progiciels permettant notamment la fourniture d'informations touristiques, de voyage et gastronomiques ; logiciels pour systèmes d'aide en ligne à la préparation et à la planification aux voyages, aux itinéraires de voyages et aux visites touristiques ; logiciels pour le développement d'applications ; bases de données informatiques en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche de bases de données en ligne ; logiciels de conception, de création, de publication et d'hébergement de sites web ; centres serveurs de bases de données en matière d'informations sur le trafic, le transport, les voyages, le tourisme et la gastronomie ; publications multimédia sous forme électronique disponibles en ligne à partir de bases de données en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ; livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ;

Gestion, mise à jour et maintenance de bases de données ; compilation d'informations au sein de bases de données ;

Fourniture d'accès et de location d'accès à des bases de données et d'informations en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie par transmission électronique ; fourniture de données informatiques en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages, de tourisme et de gastronomie ;

Informations en matière d'itinéraires routiers, de transport et de trafic, de voyages disponibles en ligne à partir de bases de données ;

Services d'édition (y compris services d'édition électronique) ; éditions de livres, de magazines, de guides, de revues et de cartes géographiques ;

Développement, conception et édition de logiciels ; développement et maintenance de bases de données informatiques ; création, développement et maintenance de sites web ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau de communication ; services d'un fournisseur de services d'application proposant des logiciels.