Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3992313
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2023
Marque figurative de COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 2013 par la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN domicilié(e) 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 200 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – LAD F35 domicilié(e) 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992313.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2023.

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN a également déposé les autres marques suivantes : M X , X Z R , XB , ROBAM , BIB , EURODRIVER , COUNTRY MUD , VOYAGER PRATIQUE , g-FORCE , XCP


COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, Société en Commandite par Actions - 12 Cours Sablon - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 855200887


MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Mme LE-DEVEHAT Clarisse, Service DGD/PI – LAD F35 - 23 PLACE DES CARMES DECHAUX - 63040 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Pneumatiques et chambres à air pour roues de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage de pneumatiques ; chenilles pour véhicules à chenilles ; pompes à air [accessoires de véhicules], valves, trousses pour la réparation des pneumatiques et des chambres à air, jantes, avertisseurs sonores ou non, lumineux ou non de perte de pression dans les pneumatiques, roues de véhicules, supports de roues ;

Services de vente au détail et en gros de pneumatiques et de chambres à air pour pneumatique ; services de planification des affaires ; services de gestion des affaires et services de conseils, tous concernant le commerce du pneumatique ; gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et en direction des affaires destinés notamment aux professionnels de l'automobile et du pneumatique ; publicité, publicité par correspondance ; organisation et conduite d'opérations commerciales promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation et conduite d'opérations commerciales promotionnelles pour la vente et la diffusion de pneumatiques et roues, de leurs accessoires, de nécessaires de réparation de pneus, de contrôleurs de pression de pneus, d'outillage de montage et de démontage de pneus et roues ; services de support à la promotion des ventes concernant le commerce du pneumatique ; organisation et conduite d'études de marchés ; gestion de fichiers informatiques, services de saisie, de traitement, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services d'informations et de conseils en matière de gestion commerciale, administrative des pneumatiques de parcs de véhicules ;

Services d'entretien, de réparation, de rechapage, de re-creusage, de montage, de démontage et de remplacement des pneumatiques et chambres à air pour pneumatique ; services d'équilibrage des roues ; services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles, de pièces détachées, d'accessoires pour véhicules automobiles ; services d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ; services relatifs à l'inspection de véhicules automobiles, à savoir vérifications techniques de l'état des véhicules automobiles ; services de dépannage d'urgence pour les véhicules automobiles y compris les services relatifs aux pneumatiques des véhicules à moteur ;

Services de livraison des pneus et/ou de roues pour véhicules, services de stockage de pneus et/ou de roues pour véhicules ; services de remorquage en cas de panne de véhicules, service de rapatriement par tout moyen, de personnes et/ou de véhicules en cas de panne ;

Conception et développement de logiciels et de bases de données ; services de contrôle technique de véhicules automobiles et de pneumatiques pour véhicules automobiles ; services d'expertise et de conseils techniques relatifs au choix, à l'utilisation, à l'état, à l'entretien et/ou la réparation de pneumatiques, pièces détachées et accessoires de véhicules automobiles ; services d'informations techniques dans le domaine des véhicules automobiles, pièces détachées, accessoires de véhicules automobiles et de pneumatiques.