Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions
/
mosaic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mosaic
COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
3190374
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
mosaic de COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions

Présentation de la marque mosaic

Déposée le 23 octobre 2002 par la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « mosaic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions domicilié(e) 52 rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 025 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque mosaic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mosaic est expirée depuis le 23 octobre 2012.

COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : CANAL'O , mosaïc


COMPAGNIE GENERALE DES EAUX (société en commandite par actions) - 52 rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 572025526


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 19 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442847 - Publication au BOPI 2006-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Installations de traitement des eaux. Services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations pour le traitement des eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.