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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale de Scierie et de Menuiserie-CGSM
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SBPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBPI
Compagnie Générale de Scierie et de Menuiserie-CGSM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95568843
Date de dépôt :
24/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2015

Présentation de la marque SBPI

Déposée le 24 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale de Scierie et de Menuiserie-CGSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Générale de Scierie et de Menuiserie-CGSM domicilié(e) 14 B rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON (dossier no 2279413) - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 543 780 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2279413) - 75441 - France.

La marque SBPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBPI est expirée depuis le 24 avril 2015.


Compagnie Générale de Scierie et de Menuiserie-CGSM Société par actions simplifiée - 14 B rue du Chapeau Rouge,21000 DIJON (dossier no 2279413) - 21000 - France - SIREN 543780282


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2279413) - 75441 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279413 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 17 avril 2001 - Changement d'adresse n°321376 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 23 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378974 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 23 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418427 - Publication au BOPI 2005-09-23

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487398 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Des cercueils Scierie, menuiserie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.