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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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RENÉ LAFRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RENÉ LAFRANCE
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1491979
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2028

Présentation de la marque RENÉ LAFRANCE

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENÉ LAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque RENÉ LAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENÉ LAFRANCE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - Rue Gustave Eiffel - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383537 - Publication au BOPI 2008-09-08

Inscription le 30 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340107 - Publication au BOPI 2002-01-30

Renouvellement sans limitation n°2127032 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686848 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Vin, boissons alcooliques; bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.