PRINCE DE BRABANT
Présentation de la marque PRINCE DE BRABANT
Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DE BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRINCE DE BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DE BRABANT arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321982 - Publication au BOPI 2006-08-29
Renouvellement sans limitation n°2077832 - Publication au BOPI 1996-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06
Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627612 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12