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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS
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OPERA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERA
COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99832255
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2009

Présentation de la marque OPERA

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS domicilié(e) Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPERA est expirée depuis le 31 décembre 2009.

COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


COMPAGNIE FRANCAISE DES GRANDS VINS, société anonyme - Rue Gustave Eiffel, 77220 TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 8 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478902 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439929 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 20 novembre 2003 - Gage constitué n°382030 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 25 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°442835 - Publication au BOPI 2006-10-25

Republication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Inscription le 23 mars 2010 - Gage radié n°519318 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.