Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPERA
Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1493184
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2028

Présentation de la marque OPERA

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OPERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France.

La marque OPERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OPERA arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins, Société anonyme - ZI de Tournan - 77220 - TOURNAN-EN-BRIE - France - SIREN 542095393


Wetzel & Goyard – W&G, M. Goyard Pascal - 10 bis avenue de la Grande Armée, Bâtiment B - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Renouvellement sans limitation n°2127921 - Publication au BOPI 1998-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381615 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 20 novembre 2003 - Gage constitué n°382030 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 11 septembre 2006 - Gage constitué n°439929 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 25 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°442835 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 23 mars 2010 - Gage radié n°519318 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624510 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686849 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.