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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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LOUIS A. CHAMBLER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS A. CHAMBLER
Compagnie Française des Grands Vins Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96654177
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2016

Présentation de la marque LOUIS A. CHAMBLER

Déposée le 3 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS A. CHAMBLER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2325531) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2325531) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS A. CHAMBLER est expirée depuis le 3 décembre 2016.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins Société anonyme à Conseil d'administration - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2325531) - 77220 - France - SIREN 542095393


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2325531) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2006 n°2325531 - Publication au BOPI 2006-10-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Vins y compris vins mousseux spiritueux, liqueurs et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)