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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins
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HENRI MARCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI MARCEL
Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1379369
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque HENRI MARCEL

Déposée le 7 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI MARCEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie Française des Grands Vins domicilié(e) Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2321978) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 095 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2321978) - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI MARCEL est expirée depuis le 7 novembre 2016.

Compagnie Française des Grands Vins a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS SERGINES , DUC DE FLORINCOURT , BARON D ARNIS , E BARRIS CO , VINMOUS , COMTE DE TALMON , POL ACKER , CLAIRMOUSS , KARMOUSS , ANDRE GALLOIS


Compagnie Française des Grands Vins Société Anonyme - Rue Gustave Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE (dossier no 2321978) - 77220 - France - SIREN 542095393


Me Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis, rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2321978) - 75003 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2006 n°2321978 - Publication au BOPI 2006-08-29

Renouvellement sans limitation n°2077831 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Inscription le 6 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°151311 - Publication au BOPI 1992-11-06

Des vins mousseux, et plus généralement des vins, et encore plus généralement des boissons alcooliques (à l'exception des bières).